Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES FINES GRUNES
Numéro de dépôt :
1069419
Date de dépôt :
21/09/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Aubenas
Présentation de la marque DOMAINE DES FINES GRUNES
Déposée le 21 septembre 1978 par GRANGAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Aubenas), la marque française « DOMAINE DES FINES GRUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES FINES GRUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES FINES GRUNES est expirée depuis le 21 septembre 1988.
GRANGAUD Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017